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RCS Colmar - Siret : 90109691700017 - APE : 4676Z
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LA DAME DU PACK ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.
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Responsable éditorial
Nathalie JOVIC
Email : nathalie@ladamedupack.fr
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LA DAME DU PACK est identiquement propriétaire des "droits des producteurs de bases de données" visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d'auteur et aux bases de données.
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Pour toute demande d'autorisation ou d'information, veuillez nous contacter par email : nathalie@ladamedupack.fr. Des conditions spécifiques sont prévues pour la presse.
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